Thème : Contrat, cession et licence

Une cession, c’est donner un droit. 
Une licence, c’est accorder une permission. 

Bonne pratique – entre cession et licence :   il n’est pas recommandé de céder (donner) vos droits, mais plutôt d’accorder des licences (permissions d’utiliser). 

Dans les deux cas, vous pouvez émettre des conditions sur les droits accordés, la durée, le territoire, l’exclusivité, ainsi que les contreparties monétaires. 

Cependant, avec la cession, vous accordez les droits à un diffuseur ce qui implique qu’il agit comme s’il était vous, il « possède » vos droits sur les œuvres, au lieu d’avoir la « permission » d’utiliser vos œuvres et leur image.

Dans certains cas, vous pouvez vouloir céder l’œuvre, par exemple à un musée qui veut acquérir une de vos œuvres. Lorsqu’un musée acquiert une œuvre pour sa collection, il prend un engagement à long terme pour sa préservation et son exposition éventuelle, et c’est une reconnaissance prestigieuse de votre carrière.

Bonne pratique – cession : vous cédez la propriété physique de l’œuvre et certains droits d’utilisation, par exemple pour les expositions et certaines reproductions. Mais vous pouvez demander à retenir certains droits, dont des droits de reproductions (par exemple si des reproductions sont vendues, vous pourriez demander une redevance) et l’exercice de votre droit moral sur l’œuvre.