Le terme « cachet » décrit des montants alloués surtout dans les arts de la scène, et peuvent inclure à la fois les droits d’auteur, des honoraires professionnels et des dépenses. Le terme n’est pas approprié pour les métiers d’art.
Bonne pratique – les termes à utiliser en métiers d’art : « redevances d’exposition » ou « droits d’exposition »; « redevances de reproduction » ou « droits de reproduction »; et « honoraires professionnels ».
Les termes « honoraires professionnels » sont les montants versés pour des services qui ne font pas partie du droit d’auteur.
Par services professionnels, on entend des actions posées par l’artiste en lien avec une utilisation de ses œuvres ou avec sa pratique professionnelle, et les honoraires professionnels sont la contrepartie monétaire minimum à laquelle l’artiste peut s’attendre. Les contributions de l’artiste ne sont pas don des droits d’auteur liées à la création de l’œuvre, par exemple, la rédaction ou la révision de textes, le montage de l’exposition, une conférence, une activité de médiation.
Bonne pratique – terme pour les services professionnels : « honoraires professionnels ».
Les termes spécifiques sont directement rattachés aux droits économiques et au droit moral : « droits d’auteur » (au pluriel) ou « redevances de droits d’auteur »; « droits ou redevances d’exposition »; et « droits ou redevances de reproduction » souvent aussi appelés « licences ».
Bonne pratique – termes pour les droits d’auteur : (droits d’auteur » (au pluriel) ou « redevances de droits d’auteur / « droits ou redevances d’exposition »; « droits ou redevances de reproduction ».
« Rémunération et contrepartie monétaire » sont des termes généraux qui englobent l’ensemble des revenus que peut tirer l’artiste de ses œuvres.
Bonne pratique – bien comprendre et, au besoin, négocier son contrat : Il est important de comprendre les termes d’un contrat, et de négocier pour obtenir les conditions qui conviennent à l’artiste et au diffuseur.