Retour à la FAQ

Une œuvre sur commande est une œuvre pour laquelle le diffuseur ou le futur acquéreur demande à l’artiste de respecter certaines caractéristiques sur le thème, les dimensions, le matériau, les techniques ou tout autre élément de création ou de réalisation.  

Le diffuseur ou futur acquéreur peut alors contribuer aux frais de réalisation, et vouloir faire reconnaître sa contribution par son identification à l’œuvre. 

Dans certains cas, la commande peut être pour la création d’œuvres qui seront réalisées en multiples exemplaires, soit par l’artiste, soit par le diffuseur. 

Par exemple : une œuvre unique d’art public, un élément utilitaire ou décoratif qui sera intégré à un bâtiment, un trophée, un patron ou un modèle de vêtement ou d’accessoire mode, un objet utilitaire ou décoratif tels que tasses ou chaises, un bijou ou toute autre création et réalisation de l’artiste. 

Il existe toutes sortes de modalités, y compris dans les pratiques commerciales.

Bonne pratique – œuvre sur commande :  pour toute œuvre sur commande, assurez-vous d’avoir un contrat en bonne et due forme qui précise bien les modalités pour les contreparties monétaires et le droit d’auteur. 

Ainsi, vous préciserez toutes les modalités de paiement pour votre création ou sa réalisation, par exemple un paiement forfaitaire ou un pourcentage sur les ventes à venir, des redevances pour les éventuelles reproductions des images de l’œuvre. 

Vous préciserez aussi les droits d’auteur que vous détiendrez, par exemple que votre nom soit indiqué sur toute reproduction, avec ou sans contrepartie monétaire, et votre droit de reproduire les images de l’œuvre, par exemple sur votre site internet. 

Selon la loi sur le droit d’auteur[1],

Sont compris parmi les œuvres artistiques les peintures, dessins, sculptures, œuvres architecturales, gravures ou photographies, les œuvres artistiques dues à des artisans ainsi que les graphiques, cartes, plans et compilations d’œuvres artistiques. (artistic work)


[1] Loi sur le droit d’auteur, art. 2. 

Une œuvre est originale lorsque l’auteur exprime une idée sous une forme matérielle en y apportant sa créativité, son jugement, ses connaissances et son savoir-faire.

Extraits[1]

Originalité
L’originalité signifie que votre travail doit être le résultat de votre propre créativité. Vous devez avoir utilisé vos compétences et votre jugement lors de la création de l’œuvre.

Expression
Le droit d’auteur ne protège que l’expression d’une idée, et non les idées elles-mêmes.

Fixation
Les œuvres doivent être fixées sur un support matériel. Voici des exemples :

  • Papier
  • Enregistrements vidéo
  • Enregistrement audio
  • Disques durs et cartes mémoire

[1] Office la propriété intellectuelle du Canada, https://ised-isde.canada.ca/site/office-propriete-intellectuelle-canada/fr/droit-dauteur-notions-base/droit-dauteur-notions-baseprotegez-vos-oeuvres-originales-apprenez-pourquoi-droit-dauteur-est

Originalité
L’œuvre doit être originale

Expression
L’œuvre doit être l’expression d’une idée, et non l’idée elle-même.

Fixation
L’œuvre doit être fixée sur un support matériel.